Overblog Suivre ce blog
Editer l'article Administration Créer mon blog
18 janvier 2017 3 18 /01 /janvier /2017 17:18

Hôpital Nord Deux-Sèvres : les personnels à bout, le CHSCT tire la sonnette d’alarme

La colère gronde et le malaise est palpable dans les hôpitaux du Nord Deux-Sèvres. La faute aux mesures d’économies lancées par l’État avec la baisse des crédits alloués à la santé – 3 milliards d’économies exigées et 22 000 postes supprimés en France -. Des économies qui ont des conséquences sur l’offre de soins et sur les conditions de travail des personnels. Manque d’effectifs, patients accueillis dans les couloirs en raison d’un manque de chambres, erreurs de traitement évitées de peu, sonnettes d’alerte en panne, agents qui enchaînent les services sans repos… La CGT juge la situation « alarmante » dans certains services des trois sites de l’hôpital Nord Deux-Sèvres (Lire notre article). « Nous sommes au bout : on ne peut plus faire davantage d’économies, sauf à les réaliser sur le dos du personnel et dégrader encore l’offre de soins. La dernière expertise du CHSCT est très claire à ce sujet » dénonce Philippe Cochard, Secrétaire adjoint du Syndicat CGT de l’Hôpital de Thouars.

Défense de l’offre de soins

Alors que l’Hôpital Nord Deux-Sèvres est en déficit depuis 1996, la direction a récemment demandé à un cabinet de conseil des préconisations pour un retour à l’équilibre financier. Parmi ces préconisations, on trouve la suppression d’une centaine de postes. « La direction a lancé la procédure au mois de janvier 2015. Depuis, 70 postes ont déjà été supprimés (non renouvellement de contrat, départs en retraite non remplacés, incitation au personnel à changer d’établissement…)Cela a forcément des conséquences sur la qualité de l’offre de soins et les conditions de travail des personnels » déplore Sabine Maud’hui, Secrétaire du syndicat CGT de l’Hôpital Nord Deux-Sèvres. A terme, la crainte est de voir 600 emplois sacrifiés dans la bataille du regroupement à Faye-l’Abbesse (regroupement de l’Hôpital de Thouars, Bressuire et Parthenay). Face aux 400 lits appelés à être supprimés en Poitou-Charentes, le syndicat rappelle que : « Les dépenses de santé représentent 11,65 % du PIB en France… contre 17,6 % aux États-Unis, où une grande partie de la population est exclue de l’accès aux soins. C’est donc bien d’un choix politique dont il s’agit ». 

L’alerte du CHSCT

Au mois de mars 2015, le CHSCT de l’Hôpital Nord Deux-Sèvres a constaté les premières conséquences de cette restructuration : forte sollicitation des personnels, risques psycho-sociaux, augmentation des arrêts de maladies, prises en charge dégradées des patients… « L’obsession d’un retour à l’équilibre financier a des conséquences graves. On va droit dans le mur » explique Philippe Cochard.

La CGT attend de la direction qu’elle prenne en compte les difficultés du personnel à faire fonctionner l’hôpital. « On ne dit pas qu’il faut remettre tous les emplois, mais certains doivent être remis, estime le syndicat. Pour la direction, les patients sont des bouts de viande et les agents sont des robots : ça ne peut plus durer. » La CGT qui a multiplié les mobilisations et sensibilisations des populations ces derniers mois (notamment le 25 juin dernier) prévient qu’elle « poursuivra le combat ».

 

Devenir des services publics en Poitou-Charentes : les agents de la fonction publique hospitalière sont inquiets

Avec l’entrée en vigueur de la nouvelle carte des régions prévue pour le 1er janvier 2016, l’inquiétude monte chez les salariés de la Fonction publique. À quelques semaines seulement de la validation définitive de la répartition des compétences entre l’Etat et les collectivités territoriales, les agents publics redoutent l’impact de cette réorganisation territoriale. Réduction des effectifs ? Localisation géographique des services ? Centralisation des services à Bordeaux ? Mobilité ? A ce jour, de nombreuses questions restent encore en suspens, comme l’ont notamment rappelé des syndicats CGT de la région à la Ministre de la Décentralisation et de la Fonction publiques en déplacement à Poitiers, le 12 février dernier. Parallèlement, depuis le 28 février, un document confidentiel du gouvernement fait grand bruit. Il révèle que la ministre de la Santé, Marisol Touraine, a arrêté début février la répartition d’un plan d’économies de 10 milliards d’euros dans le secteur de la santé, dont 3 milliards d’euros pour les hôpitaux d’ici à 2017. Ce document explique aux hôpitaux comment gérer leurs dépenses, parfois au détriment de la qualité des soins. Loin de calmer les inquiétudes, cette nouvelle inquiète un peu plus encore les personnels hospitaliers. Parmi eux, Patrick Gaudin, agent de la Fonction publique hospitalière. Secrétaire à la vie syndicale de l’Union Syndicale Santé de Charente-Maritime et mandaté du Comité Régional CGT à l’ARS de Poitou-Charentes, il nous explique pourquoi les agents sont inquiets à la fois pour la qualité de l’offre de soin à venir et leurs conditions de travail.

C.R. : En quelques années, les fonctions publiques ont fait l’objet de diverses réformes. Peux-tu évoquer avec nous leur impact sur le système de santé ?

P.G. : Dans le cas de la Fonction publique hospitalière, on pense notamment à la loi dite de « Tarification à l’activité » (2007) et à la loi Hôpital Patient Santé Territoire (2009). La loi de Tarification à l’activité constitue un nouveau mode de financement des établissements de santé, qu’ils soient publics ou privés. La logique de moyens a cédé la place à une logique de résultats : ce sont désormais les recettes issues des activités hospitalières qui déterminent les dépenses et non l’inverse. Dans un même temps, on a enlevé aux hôpitaux et donné aux cliniques privées tous les actes de chirurgie qui rapportent. De nombreux blocs opératoires et des services entiers de chirurgie ont été fermés dans le secteur public. On offre aux établissements privés lucratifs toutes les spécialités rémunératrices et rentables, et on laisse au secteur public les activités médicales qui le sont peu, voire pas, et qui pourtant mériteraient d’être valorisées (médecine interne, gériatrie, etc.). Une vraie hérésie ! La CGT a toujours demandé le retrait de cette loi qui est anti sociale. En quelques années, les hôpitaux se sont endettés pour pouvoir fonctionner. Les hôpitaux prennent de très gros risques avec certains emprunts. Certains ont été empoisonnés par les emprunts « toxiques » de la banque Dexia, il y a quelques années. Désormais, il y a le problème de la flambée de la monnaie helvète qui fait que les taux d’emprunts en franc suisse de certains hôpitaux français ont bondi de près de 30%. Certains hôpitaux ayant eu recours à ces emprunts sont dans une situation catastrophique (Saint-Etienne, Rodez, Dijon, Toulon…). À Royan, et plus globalement dans les hôpitaux du Poitou-Charentes, nous nous en sommes pas trop mal sortis. Mais même sans ces emprunts à risques, le système T2A met tout le monde à plat, puisque la logique est celle de la réalisation d’économies à tout-va. Réduction du personnel, CDD non renouvelés, de plus en plus de renégociation des RTT, remise en cause du statut (CDI en lieu et place de la titularisation), etc. Avec les révélations autour d’un plan opérationnel confidentiel sur trois ans, distribué le mois dernier aux directeurs des ARS, ce sont 860 millions d’euros d’économies sur la masse salariale pour la période 2015 – 2017 qui sont envisagés. Il n’y a plus de doutes à avoir : la variable d’ajustement est bien devenue le personnel.

« (…) Difficile dans ces conditions de mener une vraie mission de service public. »

Concernant la loi Hôpital Patient Santé Territoire (HPST) du 23 juillet 2009, celle ci a entraîné un changement de fonction des conseils d’administration des centres hospitaliers. Devenus conseils de surveillances, ces instances habituellement précisées par le maire de la commune où est implanté le centre hospitalier, n’ont plus aucun pouvoir décisionnaire et n’émet qu’un avis. Ce sont dorénavant les directeurs de chaque l’établissement qui ont tous les pouvoirs. Ils suivent une ligne politique donnée par l’Agence Régionale de Santé (Ministère de la Santé). Les hôpitaux sont soumis aux contraintes budgétaires liées d’une part aux déficits structurels dus à la T2A et d’autre part aux mesures d’économie imposées par le gouvernement (3 milliards d’euros pour les hôpitaux publics dans le cadre du pacte de responsabilité). De plus, les directions des établissements ont tout intérêt à suivre les préconisations des ARS pour arriver à l’équilibre budgétaire, car à la fin de l’année, l’ARS peut ou non compenser le déficit par une enveloppe supplémentaire. Dans cette logique d’économies à outrance, les « bons élèves » seront les mieux notés et les mieux servis. Les conséquences de ces politiques touchent directement les personnels, mais aussi les usagers. Désormais on doit vivre avec ce qu’on nous donne et nous adapter tout en ayant perdu ce qui rapportait. Difficile dans ces conditions de mener une vraie mission de service public.

C.R. : Quel est impact sur le quotidien des agents publics ?

P.G. : A ce jour, en terme d’effectifs, dans les hôpitaux du département, nous ne notons pas de diminution dans le paramédical (infirmier-e, aide-soignant-e…). Sauf que dans un même temps, à effectif constant, il y a eu une forte augmentation de l’activité dans quasi tous les services de soins, en raison du vieillissement de la population et de l’augmentation des pathologies chroniques (NDLR : c’est ce qui explique la légère hausse des dépenses de santé chaque année). Et comme les effectifs n’ont pas augmenté, cela correspond à une diminution du personnel. Les agents subissent donc une surcharge et intensification de travail qui génèrent de la souffrance au travail, notamment avec l’explosion des problèmes de santé et l’augmentation des risques psycho-sociaux.

« Le personnel souffre de cette abondance de travail supplémentaire. Cela a forcément un impact sur la qualité des soins. »

Cela a forcément un impact sur la qualité des soins. Et si les besoins en personnels ne sont pas résolus, c’est précisément à cause de l’équilibre budgétaire imposé par la loi T2A. Et c’est sans compter l’impact à venir des déficits enregistrés. À Royan, nous enregistrons un déficit de plus d’un million d’euros, ce qui va nécessairement entraîner, à terme, des diminutions de personnel. C’est vrai aussi pour d’autres hôpitaux du département. En ce qui concerne les groupements hospitaliers de territoire, qui vont être multipliés par la loi Santé de Marie Touraine, le risque est la mutualisation des personnels avec la mobilité qui va derrière, ainsi que l’accroissement de l’attente pour recevoir des soins, faute de lits, de personnels et de médecin en nombre suffisant.

C.R. : Désormais, que risque de provoquer la réorganisation territoriale à venir, en terme de fonctionnement des centres hospitaliers, maternités,… ?

P.G. : Les inquiétudes sont là, parce qu’on ne sait pas réellement ce qui va être fait. La tendance générale est au regroupement de spécialités dans des gros centres hospitaliers et à la disparition de maternité, petits blocs opératoires, etc. La nouvelle structuration régionale, avec la métropole bordelaise nous fait penser que nombre de spécialités vont être regroupées là bas, vers le fameux Pôle Hospitalier régional, pour poursuivre la tendance de ces dernières années. Concrètement, ils devraient commencer à fusionner des petits établissements départementaux autour de gros établissements.

« A quelle sauce allons-nous être mangés ? »

Il n’est pas difficile de s’imaginer quel impact cela risque d’avoir sur la qualité de l’offre de soin, en regardant où nous ont mené les dernières réformes. La fermetures des maternités, dans certains territoires, forcent déjà les populations à parcourir de nombreux kilomètres pour rallier un établissement. C’est une sorte de prélude. Un habitant du nord de la Vienne qui aura besoin d’aller à Bordeaux pour une chirurgie spécifique devra donc parcourir plusieurs centaines de kilomètres. Il serait plus simple de maintenir les services existants. Evidemment, au-delà, il est difficile de conjecturer plus dans la mesure où là encore, nous n’avons pas de visibilité sur les projets du gouvernement. C’est là tout le problème et la source première d’inquiétude. A quelle sauce allons-nous réellement être mangés ?

C.R. : Un document confidentiel portant sur un nouveau plan d’économie de 3 milliards d’euros dans les hôpitaux a fuité il y a quelques jours. Distribué aux directeurs des Agences régionales de santé, il prévoit des économies drastiques, des coupes dans les effectifs, et accroît la centralisation. Une raison de plus de s’inquiéter… 

P.G. : Effectivement. C’est un plan opérationnel sur trois ans, distribué le mois dernier aux directeurs des ARS, avec mention explicite : «diffusion restreinte». C’est un document qui aurait été débattu avec la ministre de la Santé, Marisol Touraine. Décliné en 69 pages, il comporte une succession de tableaux et d’indicateurs de performance, avec un seul objectif : 10 milliards d’économie à l’horizon 2017. Et, dans ce lot, la part des restrictions pour l’hôpital tourne autour de 3 milliards d’euros… Le document prévoit 860 millions d’euros d’économies sur la masse salariale pour la période 2015 – 2017, soit l’équivalent de 22 000 postes et 2 % des effectifs de la fonction publique hospitalière. Par ailleurs, il prévoit notamment « la mutualisation des achats des hôpitaux et l’obtention de meilleurs tarifs auprès des fournisseurs » qui devraient dégager 1,2 milliard d’euros, ou encore « des rapprochements entre hôpitaux voisins (NDLR : les Groupes Hospitaliers de Territoire) qui devraient permettre quelque 450 millions d’euros d’économie ».  On en revient à la logique de fusion en marche et qui devrait donc s’accentuer, au détriment de la qualité des soins…

Combien d’ARS pour une « super » région ? • P.G. : Le 12 février, la Ministre de la Décentralisation et de la Fonction publique s’est exprimée sur le devenir des ARS. Elle nous a dit qu’au regard de la grandeur de la future super région, il était hors de question de faire disparaître les ARS actuelles. C’est une « super » ARS qui sera installée à la métropole bordelaise. Pourquoi avoir fait cette grande région si c’est pour maintenir des structures des anciennes régions ? Nous nous questionnons : si l’objectif est de réaliser des économies, sur quoi vont-ils jouer pour les réaliser ? Sur les personnels ? Les ARS garderont-elles le même nombre d’agents ? Autre interrogation : les ARS des anciennes régions seront-elles là pour mettre en pratique les décisions prises à l’ARS de métropole, ou auront-elles une autonomie sur le territoire de leur ancienne région ? C’est le flou le plus complet. Nous imaginons mal comment des économies vont pouvoir être réalisées dans ces conditions.

Et le syndicalisme de proximité dans tout ça ?

P.G. : Avec les fusions d’établissements, la capacité à aller à la rencontre des salariés, porter les revendications, change complètement. La représentation syndicale s’éloigne, au détriment des salariés… Ces fusions entraînent la disparition des instances représentatives (CTE, CHSCT, Conseil de surveillance), de chaque petit établissement, avec la centralisation de ces dernières vers un plus gros établissement. Ainsi, l’EHPAD de Saint-Martin-De-Ré et de Marlonge ont fusionné avec le centre hospitalier de La Rochelle et se retrouvent dépourvus d’instances. Idem pour les heures de décharges syndicales qui tombent dans un pot-commun et se voient dramatiquement amputées. Pour exemple, en Charente-Maritime, le syndicat CGT d’un petit établissement bénéficiait de 700 heures de décharge syndicale avant fusion. Aujourd’hui, il se retrouve tout au plus avec 140 heures par an. Dans les Deux-Sèvres, il sont en train de regrouper dans l’Hôpital Nord Deux-Sèvres, trois établissements, distants de 40 kilomètres chacun. Avec des instances représentatives aussi éloignées des établissements, les revendications des personnels vont être diluées. Cela implique aussi moins de capacité pour aller à la rencontre des salariés. La nécessaire proximité syndicale pour porter les revendications va en prendre un coup.

 

« A terme, on peut craindre que les syndicats des petits établissement soient voués à disparaître faute de moyens. »

A terme, on peut craindre que les syndicats des petits établissement soient voués à disparaître faute de moyens et de proximité. Et ce n’est pas la future loi Santé de la Ministre de la Santé qui va arranger les choses. Interrogée sur ce point le 12 février dernier, Mme Lebranchu ne s’est pas exprimée sur le sujet. A l’Hôpital de Saint-Jean D’Angely (680 agents), ils sont parvenus à garder une identité juridique propre, leurs propres instances. C’est exceptionnel compte-tenu de la taille de l’établissement et des difficultés de financement rencontrés depuis la mise en place de la T2A (en déficit de 5 millions d’euros en 2014). Si cet hôpital a réussi à maintenir blocs opératoires et maternité, c’est grâce à la mobilisation des population et des syndicats pour garder un service public de proximité. En fédérant les luttes en interne, aidés par leur maire et d’autres élus, afin de maintenir leurs blocs opératoires et garder leur maternité., les agents ont obtenu gain de cause. En main dernier, ils ont rassemblé plus de 1500 personnes. Saint-Jean D’Angély est l’établissement hospitalier où il y a le plus fort taux de syndicalisation en Charente-Maritime (120 syndiqués). Cette forte syndicalisation est un éléments déterminant pour la réussite d’une telle lutte. Une démonstration de plus qu’un bras de fer et une mobilisations réussis passent nécessairement par une forte syndicalisation.

C.R. : Merci pour toutes ces précisions Patrick. 

P.G. : De rien, à bientôt.

Protection sociale : la CGT Santé / Action sociale pose 5 exigences • – Le retrait de l’actuel cadre législatif et l’adoption d’un nouveau – Faire des dépenses de santé une priorité – Articuler les différents niveaux de prise en charge, non les mettre en concurrence – Sortir du « tout paiement à l’acte » – Réinscrire notre système sanitaire, médico-social et social dans la réponse à l’ensemble des besoins

 et 12 propositions • – Inscrire la démocratie au coeur des territoires – Redéfinir un grand service public de la santé et de l’action sociale – Des financement et rémunérations contractualisés sur la base d’objectifs de santé publique – Développer la formation des professionnels – Un contrôle public et indépendant des médicaments – Réintroduire les instances délibérantes dans nos hôpitaux – Soutenir les établissements surendettés et les sortir des établissements bancaires – Revoir la santé au travail et scolaire en lui donnant plus de poids et moyens – Moduler les cotisations sociales en faveur des entreprises qui créent de l’emploi – Remettre en cause des exonérations de cotisation patronales – Création d’une contribution assise sur les revenus fiscaux des entreprises – Soumission à cotisation sociale dans le cadre du droit commun des revenus issus de l’intéressement et de la participation, et des PEE. A cela s’ajoute l’exigence de la suppression de la taxe sur les salaires, de la TVA que peut récupérer le secteur marchand. 

Partager cet article

Repost 0
Published by bruno fornaciari - dans SANTE
commenter cet article

commentaires

BRUNO FORNACIARI

HPIM3303

Recherche

Texte Libre