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22 décembre 2012 6 22 /12 /décembre /2012 11:55

Le plan social au CIF est inacceptable, comme...

Jean-Jacques Candelier, Député à l'Assemblée nationale

21 décembre 16:31

Le plan social au CIF est inacceptable, comme les autres plans chez ArcelorMittal, E.On, PSA etc.

Tous les efforts n'ont pas été fait pour l'éviter, je le regrette, d'autant qu'un espoir avait été soulevé fin novembre par le Président de la République.

J'estime que l'exécutif n'a pas, dans ce dossier non plus, été à la hauteur des attentes et des enjeux (2 500 emplois supprimés par l'Etat). Il n'est pas sorti des habitudes, n'a pas joué franc jeu et n'a surtout pas voulu récuser les diktats des agences de notation et de la Commission européenne de Bruxelles. Il n'a pas voulu, non plus, imposer une solution à la Banque Postale.

J'ai lu que les représentants des salariés du CIF exigent que la solution retenue par l’Elysée le 27 novembre, préconisant la création d’une nouvelle entité en partenariat avec la Banque Postale, soit enfin entendue et appliquée par les fonctionnaires de l’Etat. C'est le sens d'une nouvelle question que je pose aujourd'hui même.

Type de questions QE
Ministère interrogé : ECO - Ministère de l'économie et des finances

Question n° 51-00641 : du :date non fixée

M. Jean-Jacques Candelier alerte M. le ministre de l'économie et des finances sur l'abandon complet, par le Gouvernement, des salariés du crédit immobilier de France. Le Gouvernement, pour commencer, n'a pas daigné répondre à la question n°4437 du parlementaire, question publiée au JO le 18/09/2012 dans laquelle il se prononçait pour la nationalisation du crédit immobilier de France afin de pérenniser ses activités. Le plan social au CIF reste inacceptable, comme les autres plans de liquidations de postes en France, dont la liste s'allonge dangereusement. Un espoir avait été créé fin novembre par le Président de la République. Mais, finalement, le Gouvernement n'aurait pas voulu récuser les diktats des agences de notation et de la Commission européenne de Bruxelles et n'aurait pas voulu imposer une solution à la Banque Postale, pourtant publique. Malgré les atermoiements, la gestion plus qu'hasardeuse du dossier et le manque de franchise du Gouvernement, les représentants des salariés du CIF continuent d'exiger que la solution retenue par l'Elysée le 27 novembre, préconisant la création d'une nouvelle entité en partenariat avec la Banque Postale, soit appliquée. Il lui demande s'il compte enfin être à la hauteur de cette exigence.

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22 décembre 2012 6 22 /12 /décembre /2012 06:51

 

11e rapport du COR : remettre le débat sur le financement des retraites sur ses pieds

 

Le 11e rapport du Conseil d’orientation des retraites sur les perspectives financières des retraites 2020, 2040 et 2060 incite à remettre le débat sur le financement des retraites sur ses pieds.

 

Sans surprise, il fait apparaître, selon les hypo- thèses, un besoin de financement compris entre 20,8 et 24,9 Mds € en 2020, soit environ un point de PIB. Cela confirme l’appréciation por- tée par la CGT que la réforme de 2010 n’a pas permis, malgré les sacrifices imposés, de résoudre le problème du financement des retraites, faute d’apporter les ressources nécessaires.

 

L’analyse du rapport montre que le déficit à l’horizon 2020 s’explique essentiellement par les conséquences de la crise sur le financement des retraites. En premier lieu, le chômage se main- tiendrait à un niveau élevé sur l’ensemble de la décennie (il s’établirait à 7,3 % en 2020), tandis que les gains de productivité seraient insuffisants, du fait de la faiblesse des investissements. C’est l’emprise de la logique financière qui déstabilise les retraites en plombant l’activité. Dans les dix ans à venir, seul un partage des richesses plus favorable aux salariés permettra de financer les retraites.

 

L’utilisation par le COR d’hypothèses macro- économiques contrastées (taux de chômage de 4,5 % ou 7% ; productivité s’échelonnant de 1 % à 2 %) permet de montrer que les conditions de financement des retraites dépendent d’abord du niveau de la croissance. Avec un taux de chômage de 4,5 % et une productivité de 2 %, les retraites seraient excédentaires de 93 Mds € en 2060, tandis qu’elles seraient déficitaires de 105 Mds € avec un taux de chômage de 7 % et une productivité de 1%, le PIB s’élevant à 5.400 Mds € environ dans le premier cas, et de 3.600 Mds € dans le second.

 

Ce sont donc bien les conditions économiques et non la démographie, qui sont le premier facteur déterminant l’équilibre financier des retraites, les perspectives démographiques s’améliorant progressivement du fait du niveau relativement élevé de la natalité.

 

Parallèlement, le rapport montre que les réformes successives conduisent à une dégrada- tion importante du pouvoir d’achat des retraites par rapport aux salaires, conséquence des réformes successives depuis la réforme Balladur de 1993.

 

La question principale est d’affecter des res- sources nouvelles au financement des retraites, ce qui passe par une réforme ambitieuse du financement de ces dernières. La CGT a fait des propositions précises en ce sens, en particulier la modulation des cotisations dites « patronales », la mise à contribution des revenus financiers des entreprises, et la soumission à cotisations sociales de l’épargne salariale et de l’ensemble des primes.

 

Il montre également que les revendications de la CGT (retour à la retraite à 60 ans pour tous, pension représentant au moins 75% des reve- nus d’activité, indexation des pensions sur les salaires) n’ont rien d’irréaliste.

 

confédération générale du travail


263 rue de Paris - 93516 Montreuil Cedex - Tel : 01 55 82 80 00 Montreuil, 19 décembre 2012 - Ne pas jeter sur la voie publique - www.cgt.fr


Le 11e rapport du Conseil d’orientation des retraites sur les perspectives financières des retraites 2020, 2040 et 2060 incite à remettre le débat sur le financement des retraites sur ses pieds.

 

Sans surprise, il fait apparaître, selon les hypo- thèses, un besoin de financement compris entre 20,8 et 24,9 Mds € en 2020, soit environ un point de PIB. Cela confirme l’appréciation por- tée par la CGT que la réforme de 2010 n’a pas permis, malgré les sacrifices imposés, de résoudre le problème du financement des retraites, faute d’apporter les ressources nécessaires.

 

L’analyse du rapport montre que le déficit à l’horizon 2020 s’explique essentiellement par les conséquences de la crise sur le financement des retraites. En premier lieu, le chômage se main- tiendrait à un niveau élevé sur l’ensemble de la décennie (il s’établirait à 7,3 % en 2020), tandis que les gains de productivité seraient insuffisants, du fait de la faiblesse des investissements. C’est l’emprise de la logique financière qui déstabilise les retraites en plombant l’activité. Dans les dix ans à venir, seul un partage des richesses plus favorable aux salariés permettra de financer les retraites.

 

L’utilisation par le COR d’hypothèses macro- économiques contrastées (taux de chômage de 4,5 % ou 7% ; productivité s’échelonnant de 1 % à 2 %) permet de montrer que les conditions de financement des retraites dépendent d’abord du niveau de la croissance. Avec un taux de chômage de 4,5 % et une productivité de 2 %, les retraites seraient excédentaires de 93 Mds €

 

en 2060, tandis qu’elles seraient déficitaires de 105 Mds € avec un taux de chômage de 7 % et une productivité de 1%, le PIB s’élevant à 5.400 Mds € environ dans le premier cas, et de 3.600 Mds € dans le second.

 

Ce sont donc bien les conditions économiques et non la démographie, qui sont le premier facteur déterminant l’équilibre financier des retraites, les perspectives démographiques s’améliorant progressivement du fait du niveau relativement élevé de la natalité.

 

Parallèlement, le rapport montre que les réformes successives conduisent à une dégrada- tion importante du pouvoir d’achat des retraites par rapport aux salaires, conséquence des réformes successives depuis la réforme Balladur de 1993.

 

La question principale est d’affecter des res- sources nouvelles au financement des retraites, ce qui passe par une réforme ambitieuse du financement de ces dernières. La CGT a fait des propositions précises en ce sens, en particulier la modulation des cotisations dites « patronales », la mise à contribution des revenus financiers des entreprises, et la soumission à cotisations sociales de l’épargne salariale et de l’ensemble des primes.

 

Il montre également que les revendications de la CGT (retour à la retraite à 60 ans pour tous, pension représentant au moins 75% des reve- nus d’activité, indexation des pensions sur les salaires) n’ont rien d’irréaliste.

 

confédération générale du travail

263 rue de Paris - 93516 Montreuil Cedex - Tel : 01 55 82 80 00 Montreuil, 19 décembre 2012 - Ne pas jeter sur la voie publique - www.cgt.fr

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22 décembre 2012 6 22 /12 /décembre /2012 06:43

Elections TPE

Les salariés des TPE placent la Cgt très largement en tête

vendredi 21 décembre 2012

Avec un résultat de 29,54%, la Cgt arrive très largement en tête du premier scrutin de représentativité dans les très petites entreprises. Scrutin où 465 756 électeurs et électrices se sont exprimé-e-s malgré les innombrables obstacles.

La Cgt remercie les salarié-e-s qui ont porté leur choix sur la Cgt. Ce résultat vient après d’autres signes forts quand à la place majeure occupée par la Cgt dans le paysage social. La deuxième organisation syndicale recueille quant à elle 19,26% et la troisième organisation recueille 15,25%.

Le résultat obtenu donne encore plus de poids à ceux qui n’acceptent pas une régression sociale majeure dans la négociation sur l’emploi en cours.

Dans les conventions collectives et au niveau national interprofessionnelle, ce résultat renforce la place de la Cgt. Il donne du poids aux exigences portées par les salarié-e-s des TPE et renforce leur volonté d’obtenir à l’avenir de véritables lieux de négociations avec des élu-e-s pour les représenter.

Au cours de plusieurs mois de campagne, la Cgt dans les territoires et avec ses organisations professionnelles a tissé de nombreux liens avec des milliers de salarié-e-s des TPE qui lui ont réservé un accueil très favorable.

La Cgt entend poursuivre cet effort au-delà de l’élection et créer les conditions pour que le syndicalisme et la négociation collective prennent toute leur place auprès de ces salarié-e-s.

Forts de ce résultat, les salarié-e-s peuvent compter sur la présence de la Cgt pour agir avec eux en faveur de nouvelles conquêtes sociales. Elle les appelle aussi à prendre toute leur place dans cette mobilisation en rejoignant massivement la Cgt.

Montreuil, le 21 décembre 2012

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21 décembre 2012 5 21 /12 /décembre /2012 14:48

Médias - le 14 Décembre 2012

La chronique médiatique par Claude Baudry

Télérama et sa vision de la presse de gauche               

Télérama consacre son dossier de la semaine à la presse. Précisément à « la presse de gauche face au pouvoir de gauche ». En arrivant page 22, les bras en tombent et le journal avec. D’abord, on scrute les photos de unes des journaux de gauche : 
le Nouvel Obs, Libération, les Inrocks (qui ont le même actionnaire que Télérama et le Monde, en l’occurrence le banquier Matthieu Pigasse) et… Marianne (à gauche ? ça nous avait échappé !).* 

Télérama a la gauche étroite, comme certaines de ses critiques. Ni Politis ni l’Humanité ne sont à ses yeux des journaux de gauche. Bon, ça va mieux en le sachant. Ces titres « installés dans le statut de presse d’opposition depuis dix ans », comme on 
le lit dans le texte, étaient habitués aux « unes qui déchiquettent, aux éditos qui aboient, aux dossiers qui saignent. Libération, le Nouvel Obs, ou encore Marianne ou les Inrockuptibles doivent aujourd’hui composer avec une réalité nettement moins confortable : leurs compagnons de résistance (sic), leurs partenaires idéologiques, leurs camarades de couloirs sont au pouvoir ». On aurait pu ajouter les compagnons de déjeuners. Passons.

En note de fin de dossier, page 27, Télérama reconnaît 
« ce choix non exhaustif, subjectif, forcément critiquable ». Mais précise n’avoir « retenu que la presse dite d’information générale ayant clairement affiché son soutien au candidat socialiste ». Comme c’est touchant, cet engouement pour le social-libéralisme. Soit dit en passant, les orphelins de DSK ont sans doute oublié que d’autres titres de gauche, qui avaient soutenu Mélenchon 
au premier tour de la présidentielle, ont contribué à informer 
quatre millions d’électeurs du Front de gauche, qui ne sont pas 
les derniers à avoir résisté à Sarkozy et à sa politique, à porter 
leurs voix sur François Hollande au second tour. En mars dernier, dans un dossier consacré aux cumulards de l’info, portant 
sur ces journalistes qui ont leur rond de serviette à la télévision, 
de Christophe Barbier à Joseph Macé-Scaron, en passant 
par Laurent Joffrin ou Guillaume Roquette, Télérama avait jugé qu’« aucune antenne ne donne l’impression d’être affiliée 
à tel ou tel organe de presse, et toutes semblent avoir le souci 
de l’équilibre et de la

représentativité des opinions ». Il est vrai que l’on se souvient que Laurent Joffrin, alors à Libération, ne cessait de répéter dans diverses assemblées qu’il était à la tête du
« seul quotidien de gauche ». Si Jaurès savait ça.

Claude Baudry

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21 décembre 2012 5 21 /12 /décembre /2012 13:54

  - le 20 Décembre 2012

Gauche

Congrès: le Parti de gauche a passé la première étape

Le conseil national du PG a adopté, le week-end dernier, « la plate-forme de synthèse » qui sera en discussion lors de son prochain congrès, en mars, à Bordeaux. Écosocialisme et stratégie pour l’alternative devraient être au cœur des débats.

L’année 2013 sera une année de congrès pour le Front de gauche. Ce week-end, alors que les communistes choisissaient leur « base commune » en vue du leur, le Parti de gauche (PG) a officiellement lancé les travaux du sien. Les 400 conseillers nationaux du PG réunis à Bagnolet ont adopté le texte qui servira de support aux discussions, du 22 au 24 mars prochain, à Bordeaux.

 

Stratégie et programme

Alors qu’elle fête ses quatre ans et qu’elle a déjà deux congrès à son actif – celui, fondateur, de 2009 et celui du Mans, en 2010 –, la formation de Jean-Luc Mélenchon aborde ce rendez-vous avec « l’ambition d’en faire un grand moment démocratique d’appropriation par les militants de (notre) stratégie et de (notre) programme », explique Éric Coquerel, secrétaire national, rappelant que son parti est passé, en quelques années, de 4 000 à 12 000 adhérents « venus de divers horizons politiques ». Mais ce sera aussi « un grand moment de débats dans le parti », note le dirigeant « pégiste », avec en son cœur deux questions : celle de la stratégie pour « permettre que l’alternative face à la politique sociale-libérale du gouvernement ne soit pas la droite ou l’extrême droite », et celle de l’écosocialisme.

 

plate-forme de synthèse

 

Des débats qui ont démarré dès le début du week-end dernier, avec cinq textes, dont celui du bureau national, soumis à la discussion du conseil national (CN). Après une série d’ateliers samedi, une synthèse a réuni 4 de ces 5 propositions, les auteurs d’une seule d’entre ellles ayant souhaité soumettre au vote des militants leur texte alternatif. « Le résultat est sans appel », note l’un des participants rapportant la répartition des votes : « 388 voix pour la plate-forme de synthèse, 5 abstentions et 8 voix pour la plate-forme alternative », écrit-il sur son blog. « Ce texte était centré sur une vision de la décroissance qui ne correspond pas à une sensibilité de notre parti », renchérit Éric Coquerel. Outre le départ de leur parlementaire Marc Dolez, c’est donc un visage d’unité qu’entend présenter le PG avec une synthèse qui a raflé 97 % des suffrages et qui devrait être dorénavant amendée dans les comités locaux.

 

Intitulée « Osons ! », elle décline les orientations du parti en trois volets : « Vite, une issue gouvernementale face à l’impasse du système » ; « Une révolution citoyenne pour l’écosocialisme », et « Le Front de gauche au cœur d’une majorité alternative ». « “Osons” résume l’esprit du texte, assure Éric Coquerel. Osons, par exemple, assumer que le Parti de gauche reste l’outil de la construction d’un Front de gauche qui lui-même doit assumer d’être le moteur d’une majorité alternative et non pas un aiguillon du Parti socialiste. » Ou encore : « Osons prendre les problèmes à bras-le-corps en continuant de populariser les principaux piliers du programme l’Humain d’abord. » Et de citer : « Une constituante pour la VIe République, le partage des richesses, le refus de la désindustrialisation y compris avec le protectionnisme social ou écologique… » Le PG entend cependant retravailler son propre programme au-delà du « compromis » que constitue celui du Front de gauche.

 

passer devant le PS

 

Quant aux échéances électorales, « nous estimons que les municipales et les européennes de 2014 doivent nous permettre de passer devant le PS pour inverser le rapport de forces et montrer qu’il existe d’autres possibilités pour gouverner », explique encore le secrétaire national. Une « autonomie politique » qui devrait susciter le débat au Front de gauche, le PCF affichant, lui, l’ambition d’un « large rassemblement » aux municipales, sans exclusive préalable.

 

L’écosocialisme en région. Si le manifeste des assises de l’écosocialisme, organisées par le Parti de gauche début décembre et ouvertes à d’autres forces politiques, devrait être adopté par ses instances à l’occasion de son congrès en mars à Bordeaux, le PG ne compte pas en rester là. Sont annoncées la tenue en 2013 d’au moins une dizaine d’assises régionales conclues par un nouveau rendez-vous national à l’automne prochain et la mise en place d’un conseil d’orientation de l’éco-socialisme ouvert à des personnalités et d’autres organisations. « Nous comptons donner une dimension d’ampleur à l’écosocialisme à l’échelle nationale comme internationale », explique le secrétaire national, Éric Coquerel.

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21 décembre 2012 5 21 /12 /décembre /2012 13:41

Social-Eco - le 21 Décembre 2012

 

Comment aider Depardieu à ne pas s’enfermer dans son exil fiscal ?

Je te donne un bon conseil, Gérard : débarrasse-toi de tout  !         

 

Une tribune de Nilda Fernández, chanteur.

 

Cette fois, Gérard n’a pas de chance. Quand Edmond ne vient pas à son secours pour lui souffler l’alexandrin et quand Jean-Paul ne signe pas la mise en scène, il se retrouve seul avec sa prose et ses poses, sans direction et sans panache.

Ces temps-ci, je bouge beaucoup sur la planète mais j’ai du mal à éviter les échos du débat de fond qui survolte la télé, la presse, le Web et les comptoirs de mon pays. Ce qui remet en question la culture, la civilisation et, sans doute, l’avenir de nos enfants, n’est pas la manière de stopper l’égoïsme hystérique de la finance et de ceux qui voudraient en croquer au détriment de notre survie d’espèce, ni comment s’y prendre pour que les peuples dirigent eux-mêmes leur destin en s’évitant les catastrophes. Non, ça, c’est Barack, François, Angela, Vladimir et les autres qui s’en occupent.

 

Ce qui torture aujourd’hui nos méninges, c’est de savoir si Gégé va avoir plus de chance de devenir belge que Jojo, qui a échoué, ou que Bébert qui y travaille depuis des mois ? Un vrai suspense. Du coup, je me dis que moi qui fréquente aussi les comptoirs, je peux donner mon opinion.

 

D’abord, je trouve qu’on est injuste avec Gérard. Quand il reçoit deux briques pour un film et qu’il doit en redonner presque la moitié au pays qui le finance, ça l’énerve.

 

On peut comprendre, c’est pas facile, un tournage : deux mois de présence, des centaines de mots à déchiffrer dans tous les coins du décor, l’air conditionné, les spots… tout ça pour un petit million d’euros, c’est vraiment pas la peine.

 

Et puis, il a aussi ses raisons sentimentales, Gérard. S’il ne veut pas contribuer à l’éducation, à la santé et aux équipements de ses compatriotes, c’est parce qu’il « ne les aime pas », comme il a eu le courage de le dire à la télé (helvétique).

 

Heureusement, il y a les copains. Au hasard : Ramzan, petit autocrate tchétchène, élu par la fraude et la terreur, qui a invité Gérard le jour de ses trente-six ans pour crier : « Gloire à Kadyrov ! » du haut de la scène. Et qu’on ne vienne pas dire que c’est du business : l’amitié ça se prouve en nature et sans facture.

 

Ce qui m’étonne quand même, c’est que tout le monde se mêle de tout. Jusqu’au premier ministre de la France (pas de la « Hollande », Gérard !). Moi, cette ingérence me dérange. Un acteur est un citoyen comme les autres et, à ce titre, il a le droit d’être minable. En plus, un acteur, ça passe de rôle en rôle comme ça, sans arrêt et sans scrupule.

 

Après châtelain, vigneron, restaurateur, chercheur de pétrole, copain de Nico, voilà Gérard qui décide d’incarner un « sans-papiers » mondialisé.

 

Alors, par professionnalisme, pour se conditionner, il commence par rendre son passeport (le vrai, pas un accessoire de cinoche), selon les méthodes de l’Actor’s Studio, James Dean, Brando et compagnie. Il faut le faire. Ça, c’est du rebelle, du vrai : apatride, ami des hommes « qui en ont », défendant les valeurs de ces pauvres riches que tout le monde déteste…

 

Bref, un individualiste, un justicier, une grande gueule comme on les aime… au cinéma.

 

I Hate Actors, c’est le titre d’un roman paru en 1983. Mais s’il avait connu Gérard, Ben Hecht aurait changé d’avis. Nous, on l’aime, notre acteur, même s’il ne nous aime pas. On le trouve pathétique, largué, paumé et, pour tout dire, un peu dépressif.

 

Du coup, on voudrait lui donner des conseils pour qu’il cesse de nous contaminer avec sa maladie : Gérard, au lieu de faire des pieds et des mains pour devenir belge, russe, tchétchène ou n’importe quoi, allège-toi, débarrasse-toi de tout, redeviens acteur puisque, tôt ou tard, pour désincarner ton dernier rôle, il te faudra, comme nous tous, laisser ton passeport humain et ne rien emporter avec toi.

__________________________________________________________________________________________________

 

Gérard, si t'en a trop à gérer, donne au Secours Populaire

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21 décembre 2012 5 21 /12 /décembre /2012 13:36

 

Image de campagne présidentielle 2012

 

  - le 21 Décembre 2012

 

Comptes de campagne et sondages de l'Elysée: sale temps pour Nicolas Sarkozy

 

Horrible semaine pour Nicolas Sarkozy. Le rejet des comptes de la campagne présidentielle annoncé ce vendredi par l'Express, couplé à un possible manque à gagner de 11 millions d'euros pour l'UMP, viennent s'ajouter à l'autorisation donnée par la Cour de cassation à un juge d'enquêter sur l'affaire des sondages de l'Elysée. Le point sur les deux dossiers.

 

Des comptes de campagne incomplets:

--> Selon l'Express, les comptes de la campagne présidentielle de Nicolas Sarkozy ont été rejetés par la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP). Se lon le site de l'hebdomadaire, le président sortant avait déclaré un total de dépenses de 21.339.664 euros, très proche du plafond légal de 22.509.000. La CNCCFP a réintégré des dépenses non déclarées. Elles concernent des réunions publiques avant sa déclaration officielle de candidature en février.

 

--> Si le rejet des comptes de campagne de Nicolas Sarkozy est confirmé, l'ancien président pourra former un recours devant le Conseil constitutionnel, dont il est membre de droit. Une procédure qui éveille les craintes de conflit d'intéret.

 

Longue procédure. La CNCCFP a jusqu'au 6 janvier pour mener son instruction, et transmettre sa décision au Conseil constitutionnel. Celui-ci doit ensuite décider s'il est d'accord avec l'analyse de la CNCCFP, puis l'ex-candidat a un mois pour former un recours. Elle peut soit valider les comptes, soit les accepter avec "réformation", soit les rejeter, ce qui entraîne un non-remboursement des dépenses de campagne, a-t-elle expliqué à Reuters, refusant de dire si une décision avait été à ce jour transmise aux "Sages".

  • Sondages de l'Elysée: la justice démuselée

--> Mercredi par la Cour de cassation a autorisé un juge à enquêter sur un contrat controversé passé sans appel d'offres en 2007 par les services de Nicolas Sarkozy avec la société d'un conseiller de l'ex-président. La plus haute juridiction de France a cassé et annulé l'arrêt par lequel la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris s'était opposée le 7 novembre 2011 à ce que le magistrat Serge Tournaire instruise une plainte pour favoritisme déposée en 2010 par l'association anticorruption Anticor.

 

Dans son arrêt, que l'AFP a pu consulter, la Cour de cassation rappelle qu'"aucune disposition constitutionnelle, légale ou conventionnelle, ne prévoit l'immunité ou l'irresponsabilité pénale des membres du cabinet du président de la République". Elle rappelle également que le juge a obligation d'enquêter "sur tous les faits résultant de la plainte (...) sous toutes leurs qualifications possibles sans s'en tenir à celle proposée par la partie civile".

 

--> Au coeur de l'affaire, une convention commerciale signée par l'ex-directrice de cabinet de Nicolas Sarkozy, Emmanuelle Mignon, avec la société de conseil Publifact de Patrick Buisson, ancien conseiller de Nicolas Sarkozy. En 2009, la Cour des comptes avait épinglé ce contrat passé sans qu'"aucune des possibilités offertes par le code des marchés publics pour respecter les règles de la mise en concurrence (...) n'ait été appliquée". Le juge d'instruction Tournaire avait estimé en mars 2011 qu'il y avait matière à enquêter mais le parquet de Paris s'y était opposé.

 

--> La cour d'appel avait bloqué l'enquête en novembre, en considérant notamment que le magistrat risquait de remonter jusqu'au chef de l'Etat et de porter atteinte à l'inviolabilité de ce dernier qui, selon l'article 67 de la Constitution, ne peut faire l'objet d'une enquête durant son mandat. Un argument désormais caduc. La cour avait par ailleurs estimé que des investigations sur des actes de collaborateurs du chef de l'Etat risquaient de porter atteinte à la sérénité de l'action de ce dernier.

 

--> C'est une "grande victoire du droit et de l'indépendance", se réjouissait mercredi Me Jérôme Karsenti, l'avocat d'Anticor qui a porté l'affaire en justice. "Il a pourtant fallu à Anticor beaucoup d'énergie pour porter ce combat qui porte sur une chose simple: la possibilité pour un juge d'enquêter", a fait observer Me Karsenti. (à lire aussi: Patrick Buisson contre-attaque contre Taubira et Anticor)

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21 décembre 2012 5 21 /12 /décembre /2012 04:39

Conseil régional d’Auvergne

Session budgétaire des 17-18 et 19 décembre 2012

 

Groupe Front de gauche

 

Intervention d’Eric DUBOURGNOUX,

 

Président du groupe

 

 

Monsieur le Président,

 

Mesdames et messieurs les conseillers,

 

Il y a un an, ici même à l’occasion du vote du budget 2012, notre groupe, chiffrait le montant

 

des sommes dues par l’Etat à notre collectivité : 30 millions d’euros du fait des non

 

compensations financières des lois de décentralisation et de la suppression de la TP.

 

Nous avions anticipé la redistribution solidaire qu’aurait dû permettre un changement de

 

majorité gouvernementale et parlementaire et la dynamique qu’elle aurait offerte à notre

 

politique en faveur des jeunes, de l’emploi, des transports et de la formation professionnelle.

 

Un an après, nous constatons à regret que la soumission à la loi de l’argent reste la ligne

 

conductrice de la politique gouvernementale. Certes, quelques timides avancées fiscales ont

 

permis de combler un peu le fossé des inégalités creusé par la droite. Une droite qui,

 

publiquement, fait mine de fustiger la politique actuelle alors que, hors micros et caméras, elle

 

en reconnaît les vertus austéritaires. Et que dire de la réaction de Mme Parisot se félicitant

 

ouvertement du bon sens gouvernemental après l’annonce des 20 milliards de cadeaux aux

 

entreprises pour soi-disant relancer leur compétitivité. Mais, malheureux concours de

 

circonstance pour elle, puisque dans le même temps, les prescripteurs les plus zélés de

 

l’austérité que sont le FMI, la BCE ou l’OCDE reconnaissent benoîtement que leur potion

 

libérale n’apporte aucune solution et qu’au contraire, elle amplifie la récession.

 

Dans ces conditions, commente interpréter les renoncements successifs de F. Hollande et JM.

 

Ayrault chaque fois que le MEDEF fait trembler les murs de Matignon pour défendre ses

 

privilèges. Après la capitulation navrante face l’opération des pigeons, l’épisode éphémère de

 

la nationalisation de Florange, est révélatrice de cette soumission aux forces de l’argent qui

 

fait tant de mal au peuple et qui tue l’espoir du changement.

 

Avec le renfort d’une pléiade d’experts médiatiques, tous les docteurs en austérité se sont

 

mobilisés pour tenter, au bluff et sans aucun argument, de nous faire croire que la

 

nationalisation était une décision d’un autre temps. Cette nationalisation aurait pourtant été un

 

acte politique fort et courageux pour sortir la filière sidérurgique de l’ornière financière dans

 

laquelle l’a enfoncée Monsieur Mitall. C’est ce courage qui caractérise l’action des militants

 

et des parlementaires du Front de Gauche pour que soient votées des lois conformes aux

 

besoins et aux attentes des Français. Ils ont en permanence l’oreille gauche attentive aux

 

souffrances populaires quand malheureusement l’oreille droite du gouvernement se nourrit du

 

poison libéral instillé par Mme Parisot.

 

L’Allemagne si souvent citée en exemple le prouve, c’est bien la capacité industrielle d’un

pays qui structure son économie. Ne laissons donc pas la France se transformer en friche

 

industrielle. Conformément au discours du candidat Hollande au Bourget en janvier dernier, la

 

gauche doit briser les logiques meurtrières des marchés financiers et engager une politique de

 

relance de l’activité, de hausse du pouvoir d’achat et d’investissement public. Le budget de la

 

Nation pour 2013 n’en prend pas le chemin et continue d’exiger des ménages les efforts

 

fiscaux les plus importants pour satisfaire la rente et la finance. Et pourtant, c’est bien le coût

 

du capital et de la finance qui saigne notre économie et qui propage le chômage et non les

 

cotisations sociales : 309 milliards d’un côté en dividendes et en intérêts servis aux

 

actionnaires et aux banques pour alimenter le parasitisme financier contre 145 milliards de

 

l’autre pour assurer l’accès à la couverture sociale. Alors, l’équation est simple pour la

 

gauche : ou elle choisit la finance ou elle choisit le peuple.

 

Quant aux collectivités territoriales, elles vont continuer de régler l’addition alors qu’elles ne

 

pèsent que pour 9% dans la dette de l’Etat alors qu’elles réalisent 72% de l’investissement

 

public. Sans une réforme fiscale courageuse qui taxe enfin la finance, elles seront étranglées

 

et ne joueront plus le rôle décisif qui est le leur rôle dans l’économie du pays. D’ailleurs, notre

 

région est contrainte de revoir à la baisse ses ambitions pour rentrer dans le moule de

 

l’austérité.

 

Dénoncée par toute la gauche, il y a seulement un an, la perte d’autonomie fiscale de la

 

Région est toujours d’actualité.

 

Certes, nous savions bien que la politique nationale n’aurait pas d’effets immédiats sur les

 

capacités budgétaires de notre collectivité mais nous sommes très inquiets des orientations

 

fiscales du gouvernement qui refusent de s’attaquer aux logiques libérales qui ont plongé les

 

collectivités dans la situation d’aujourd’hui. Plutôt que courber l’échine et se réjouir de la note

 

attribuée par les agences de notation à notre région, il serait plus efficace de dénoncer la

 

désolation, la pauvreté et la récession qu’elles répandent à travers l’Europe en exigeant des

 

États une austérité suicidaire.

 

Pour ce qui est du budget régional que nous allons voter, nous reconnaissons dans plusieurs

 

programmes la prise en compte des propositions défendues par les conseillers régionaux de

 

notre groupe. Ainsi, le FIAD a permis de limiter les effets d’aubaine en privilégiant les

 

avances remboursables plutôt que les subventions. Les priorités données à l’innovation et les

 

critères sociaux et environnementaux ont limité le saupoudrage clientéliste à l’oeuvre durant

 

de longues années et le fait de conditionner nos aides à l’intervention bancaire a amplifié

 

l’efficacité de notre intervention. Quant au bouquet de service, trop méconnu encore dans les

 

bassins d’emplois, il est de nature à répondre aux nombreuses difficultés des TPE qui n’ont

 

pas le recul nécessaire pour anticiper les évolutions auxquelles elles sont confrontées et qui

 

les plongent le plus souvent dans de graves difficultés. Néanmoins, nous avons noté certaines

 

ambiguïtés sur le rapport complémentaire dans le cadre des soutiens financiers spécifiques.

 

Pourquoi exclure les entreprises de moins de 20 salariés et laisser la porte ouverte à celles de

 

plus de 250 ? Pourquoi ne pas mentionner clairement que nous n’interviendrons que sous

 

forme d’avances remboursables ?

 

En ce qui concerne la formation professionnelle, nous nous félicitons de la création de cet

 

outil de service public qu’est le SIEG et qui permettra d’atténuer les effets négatifs de

 

l’ouverture à la concurrence que plus personne ne conteste aujourd’hui. Nous sommes

 

également en harmonie avec la politique de la jeunesse et nous apprécions très positivement la

 

priorité donnée à la formation dans le cadre de la modification des aides aux clubs sportifs de

 

haut niveau.

 

Enfin, concernant l’avant-projet de loi de décentralisation, dans le chapitre consacré aux

 

transports il est envisagé un transfert massif de l’organisation des dessertes vers les régions.

 

Pour notre territoire, les lignes Montluçon/Paris et Clermont/Béziers seraient concernées. A

 

charge des régions de financer le service si elles le souhaitent… ou surtout si elles en ont les

 

moyens.

 

Ainsi, quelques présidents de région, MM Rousset et Queyrane entre autres, se comportent en

 

véritables lobbyistes d’un nouveau féodalisme régional. Ils seraient bien plus inspirés de se

 

mobiliser pour obtenir la création d’une recette pérenne pour financer le service TER plutôt

 

qu’anticiper la future loi de décentralisation dont les premières orientations sont aussi

 

inquiétantes que contradictoires. En effet, derrière le prétexte du millefeuille, il n’y a en

 

réalité qu’une feuille dans le viseur de cet avant-projet, la feuille de la République, garante de

 

l’égalité des territoires et des citoyens. En effet, la République est considérée comme un frein

 

pour les marchés financiers et les pourfendeurs de l’égalité territoriale. Ceux qui s’en

 

gargarisent dans leurs discours sont les mêmes qui préparent sa mise à mort au prétexte que

 

l’Etat souffre d’un excès de centralisation ou de jacobinisme alors qu’il n’est que la cible

 

permanente du capitalisme.

 

Posons-nous quelques questions simples. Le transfert de l’Etat vers les collectivités de

 

l’ensemble du secteur de la formation et de l’orientation est-il un progrès ou un coup porté à

 

la République ? La régionalisation de l’orientation scolaire au sein d’un service public

 

territorialisé regroupant les missions locales, les points infos jeunes, le pôle emploi est-il le

 

meilleur symbole d’une République une et indivisible ? Bien entendu, nous aurons l’occasion

 

de revenir sur ce débat. Nous le ferons avec responsabilité et avec ténacité pour que ce

 

rendez-vous législatif ne s’inscrive pas dans la continuité de la réforme territoriale du

 

précèdent gouvernement.

 

Monsieur le président, dans un entretien accordé à notre quotidien régional le 11 décembre

 

dernier, vous avez affirmé votre volonté de trouver un compromis budgétaire entre le possible

 

et le souhaitable. Le groupe Front de gauche vous invite plutôt, et il vous soutiendra, à rendre

 

possible ce qui est souhaitable pour que l'Auvergne dispose enfin des moyens nécessaires

 

pour son développement et pour répondre aux besoins des Auvergnats.

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Published by bruno fornaciari - dans PCF-FRONT DE GAUCHE
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BRUNO FORNACIARI

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